EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
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CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 09 février  2010

Date de la convocation : 28/01/2010

Le neuf février deux mille dix à 21 heures, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la mairie sous la présidence de Monsieur Paul FOURES,  Maire.
Présents : MM Paul FOURES, Maire,  Nicole JOULLIE Jean-Pierre BAQUE, Claude DAULION, Arlette ODORICO, Maires-Adjoints, Maryse LANNES,  Christiane SAINT-LAURENT, Maryvonne DALLA BARBA, Didier SARKISSIAN, Didier PASQUALATO, Emerick DALLA BARBA, François BUFFIN, Eric LANDAIS, Jean-René MATHA,  Michèle COTTIN.
Absents excusés :
Secrétaire de séance : Emerick DALLA BARBA

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Objet : ATESAT – Convention 2010/2012

Le Maire rappelle que la précédente convention ATESAT conclue le 01/01/2006 était valable un an reconductible deux fois. Elle est donc arrivée à échéance au 31/12/2009.
Le Maire présente aux membres du Conseil Municipal le projet de convention établi sur sa demande par la Direction Départementale des Territoires du Gers.

Considérant que la Commune est éligible à l’égard de cette mission et au regard des besoins de la Collectivité, il propose de retenir la mission de base pour un montant de 168,30 € révisable annuellement en fonction de l’évolution de :

• l’index d’ingénierie, dans les conditions définies à l’article 6 de l’arrêté du 27 décembre 2002.
• La population de la collectivité. La prise en compte de la population se fait par référence à la population DGF utilisée pour l’établissement de l’arrêté préfectoral annuel constatant que la collectivité bénéficie de l’ATESAT qui précède la date de prise d’effet ou de renouvellement de la convention.

Le CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré, autorise le Maire à signer la convention ATESAT et ses annexes jointes.

Objet : Projet Cabinet médical

Monsieur le Maire présente le projet d’aménagement d’un cabinet médical établi par Monsieur BALAS, Architecte.

Objet : Association des Clochers tors d’Europe

Le conseil Municipal  décide de renouveler l’adhésion à cette association pour l’année 2010.

Objet: PVR (participation voirie et réseaux) de Cocuron

A ce jour, nous sommes en attente des devis qui seront communiqué au Conseil Municipal après leur réception et le Conseil délibérera sur chaque devis.

Objet : Création d’une nouvelle association

M. COTTIN a fait part de la création d’une nouvelle association sur Barran, l’ADSC (Association loi 1901).

Objet : Désignation d’un correspondant intempéries

M. FOURES Paul est désigné en qualité de correspondant intempéries sur la Commune pour ERDF.

Objets divers

Il est décidé de faire un stock de sel pour les routes.

Une réflexion est engagée sur le projet d'achat d'une table de ping pong à la salle de sport